Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUCOVISCIDOSE INNOVATION DEVELOPPER ET PROMOUVOIR POUR VIVRE PLUS
Mucoviscidose Innovation, Association

Numéro de dépôt :
3697196
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MUCOVISCIDOSE INNOVATION DEVELOPPER ET PROMOUVOIR POUR VIVRE PLUS de Mucoviscidose Innovation

Présentation de la marque MUCOVISCIDOSE INNOVATION DEVELOPPER ET PROMOUVOIR POUR VIVRE PLUS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par Mucoviscidose Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUCOVISCIDOSE INNOVATION DEVELOPPER ET PROMOUVOIR POUR VIVRE PLUS »

Le déposant est Mucoviscidose Innovation, Association domicilié(e) 59 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mucoviscidose Innovation domicilié(e) 59 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Mucoviscidose Innovation a également déposé les autres marques suivantes : AIRHELP


Mucoviscidose Innovation, Association - 59 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France


Mucoviscidose Innovation - 59 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536492 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; uis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.